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Scénario en cours: #172 Départ VSAV1, FSR; #173 Départ VSAV2? FPT, VLM;
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 Avenant numéro 001 - Le Cyber Conseil Consultatif

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AuteurMessage
Nicolas
Administrateur
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Masculin
Nombre de messages: 2656
Date d'inscription: 13/04/2005

MessageSujet: Avenant numéro 001 - Le Cyber Conseil Consultatif   Sam 26 Aoû 2006 - 16:48

Article 1:
Le nom du conseil d'administration sera desormais Cyber Conseil Consultatif.

Article 2:
Le présent Cyber Conseil Consultatif (CCC)remplace le Conseil d'Administration de SFD sans pour autant annuler ses arrêtés passés.

Article 3:
Composent se conseil pour un nombre de Cyber Pompier Inférieur à 30:
-L'Admin Principale/Fondateur ou un représentant
-Le Maître du Jeu Principale (cf. Article 4)
-1 Représentant des joueurs par collège de grade (cf. Article 5), 2 pour un nombre de cyber pompier supérieur ou égal à 30.

Article 4:
Le Maître du Jeu Principale est le Maître du Jeu ayant le plus d'uvmj au classement cumulé des Maîtres du Jeu. Son rôle est de former les nouveau Maître du Jeu, de repérer les anomalies et de donner son avis au CCC.

Article 5:
Les collèges de grades sont les suivants:
- Sapeurs: Aspirant/2ème classe/1ère Classe
- Caporaux: Caporal/Caporal-Chef
- Sous-Officiers: Sergent/Sergent-Chef
- Sous-Officiers Supérieur: Adjudants/Adjudant-Chef
- Officiers: Major/Lieutenant/Capitaine
- Officiers Subalternes: Commandant/Lt-Colonel/Colonel
- Infirmiers: Stagiaire/Infirmier/Infirmier Principale/ Infirmier-Chef
- Corps médicale & Experts: Médecins/Vétérinaires/Pharmaciens/Experts(psycho...)

Article 6:
Si un cyber pompier se retrouve tout seul dans son collège de grade, et seulement dans ce cas, il a le droit de se présenter dans le collège supérieur ou inférieur selon le cas.

Article 7:
Les cyber pompiers votent des listes, elle ne sont pas électorales, le chef de CCIS ou par délégation son adjoint qui sont responsables administratif du CCIS (pas du forum) doivent établir toutes les listes possibles selon les candidats présents.

Article 8:
En cas d'absence de candidat dans un collège, le nombre minimum de candidats tous collèges confondus pour que l'élection soit viable est de deux.

Article 9:
Le mandat des délégués des cyber pompier est de 3 mois.

Article 10:
Le CCC a pour rôle:
- Le suivit de la carrière d'un Cyber Pompier
- Le contrôle des référundums
- Etablir sur demande d'un administrateur un Conseil de Discipline pour Cyber Pompier ou Maître du Jeu
- D'exclure pour raison disciplinaire un de ses membres si besoin est.
- De faire des projets d'amélioration de SFD
- De voter les propositions de modification de règlement ou de fonctionnement de SFD
- D'accepter ou de refuser un nouveau Maître du Jeu après étude de son CV Pompier Cyber Pompier et Civil
- De respecter et de faire respecter les conditions du CSDIS01

Article 11:
Tout votes fait au sein du CCC doit durer 7 jours ni plus, ni moins, sauf si tous les membres ont votés !

Article 12:
Le présent texte prend effet le premier jour de la pose des candidatures pour les prochaines élections des délégués !
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Avenant numéro 001 - Le Cyber Conseil Consultatif

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